Article 1 : Identification de l'éditeur
Le présent site internet, accessible à l'URL https://reseauone.com/, (ci-après désigné le "Site"), est édité par la société RESEAU ONE, SAS au capital de 57 500 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Bar-le-Duc sous le numéro 840138846 00026, dont le siège social est situé à 20 Boulevard du 26ème RI - 54000 NANCY (ci-après désigné l'« Éditeur »).
RESEAU ONE, est un organisme de formation pour adulte.
L'adresse électronique de l'Éditeur est la suivante : contact@reseau-one.com.
La directrice de la publication du Site est Ludivine MERLIER, en sa qualité de Présidente.
Article 2 : Hébergement
Le Site est hébergé par la société IONOS, SARL au capital de 100 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Sarreguemines sous le numéro B 431 303 775, dont le siège social est situé à 7, place de la Gare · BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex (ci-après désigné l'« Hébergeur»).
Article 3 : Accès au Site
L'accès au Site est libre et gratuit à tout internaute disposant d'un accès au réseau internet.
L'utilisateur du Site (ci-après désigné l'« Utilisateur ») est responsable de l'installation et du bon fonctionnement de son matériel informatique ainsi que de son accès à internet.
L'Éditeur met tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement du Site et l'accès des Utilisateurs à ses services. Toutefois, l'Éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dysfonctionnements du réseau internet, des pannes de matériel informatique ou des autres problèmes d'ordre technique affectant l'accès au Site.
Article 4 : Propriété intellectuelle
Le Site et l'ensemble de ses éléments, notamment les marques, les logos, les textes, les images, les vidéos et les sons, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle français et international.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou diffusion de ces éléments, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit, est interdite sauf autorisation expresse et écrite de l'Éditeur.
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Siège social
Nom de l’entreprise : RESEAU ONE
Adresse : 20 Boulevard du 26ème RI - 54000 NANCY
Contact
Tél. : 03.54.61.00.50
E-Mail : contact@reseau-one.com
Représentant légal: Ludivine MERLIER
Inscription au registre du commerce et des sociétés de Bar-le-Duc
Numéro d’inscription : 840138846
Immatriculation
Numéro d’identification SIREN : 840 138 846
Numéro de TVA intracommunautaire
Numéro de TVA intracommunautaire : FR75840138846
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